Mentions légales

Le présent site est la propriété du Tutorat Toulousain des Etudiant.e.s en Pharmacie, qui en est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Tutorat Toulousain des Etudiant.e.s en Pharmacie ou de tiers ayant autorisé le Tutorat Toulousains des Etudiant.e.s en Pharmacie à les utiliser.

La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du Tutorat Toulousain des Etudiant.e.s en Pharmacie, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Sauf mention contraire, les contenus (textes, images, graphismes, logo) présents sur ce site sont la propriété de l’association Tutorat Toulousain des Etudiant.e.s en Pharmacie.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.